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La nationalité et la citoyenneté politique

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Introduction :

« La tradition affirme que tout Japonais doit avoir gravi le mont Fuji au moins une fois dans sa vie, faute de quoi il ne mérite pas si précieuse nationalité. »

L’écrivaine Amélie Nothomb décrivait ainsi la valeur de la nationalité dans son ouvrage Ni d’Ève, ni d’Adam. La nationalité représente l’identité politique et culturelle d’une personne. Ainsi, les personnes possédant la même nationalité partagent un territoire, une histoire, une culture, des droits et des obligations.

Dans quelle mesure la nationalité en France est-elle liée à la citoyenneté ?

Nous aborderons les origines de la nationalité en France puis nous présenterons les différents moyens pour y accéder.

Les origines de la nationalité

La Révolution française

La Révolution française marque un tournant dans la vie politique française en 1789. En mettant fin à la monarchie absolue et grâce à la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen, elle transforme les rapports entre le peuple et ses dirigeants.

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Définition

Monarchie absolue :

Il s’agit d’un régime politique où le roi a tous les pouvoirs. Le symbole de la monarchie absolue reste Louis XIV en France. Il régna de 1643 jusqu’à sa mort en 1715.

Ainsi, la Révolution française a pour objectif de mettre en place un régime démocratique, pour que le peuple puisse être maître du pouvoir politique et choisir ses représentants. Cela se fera via le vote.

La Révolution française permet à la France de passer du statut de monarchie à celui de nation.

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Définition

Nation :

On entend par nation la communauté qui rassemble des individus autour d’une même histoire, de mêmes valeurs, d’une même langue sur un même territoire. Cette communauté est un choix.

EMC Nationalité Citoyenneté Drapeau France Le drapeau tricolore est un des symboles de la nation ©Le Grand Condé CC BY-SA 3.0

La IIIe République : une citoyenneté affirmée

À la fin du XIXe siècle, la démocratie s’installe durablement en France à travers la IIIe République. Les libertés individuelles et collectives accordées aux citoyens participent à construire les valeurs nationales. On peut citer parmi ces libertés celle de la presse ou celle d’association.

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Rappel

Les libertés collectives correspondent aux droits accordés à l’ensemble de la société depuis la IIIe République.

Ainsi, les Français peuvent défendre librement leurs intérêts ou leurs idées. Ils doivent cependant respecter le cadre des valeurs nationales inscrites dans la devise républicaine : « Liberté, Égalité, Fraternité ». Le principe de la laïcité s’ajoute également à ces valeurs.

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Définition

Laïcité :

Il s’agit du principe de séparation entre la société civile (l’État) et la société religieuse. Cela signifie également que chaque individu peut choisir d’appartenir ou non à une religion.

EMC Nationalité Citoyenneté Blason République La devise française inscrite sur le blason de la République ©Biplanjaune CC BY-SA 4.0

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À retenir

On comprend alors qu’être français signifie appartenir à une nation possédant certaines valeurs. En France, le socle de nos valeurs correspond à un héritage. Il s’agit de celui de la Révolution française et de la IIIe République.

Posséder ou acquérir la citoyenneté française

Posséder la citoyenneté française

Par exemple, en France, le Code civil nous informe qu’on possède automatiquement la nationalité française si l’on naît sur le territoire français et de parents français.

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Définition

Code civil :

Il s’agit d’un ouvrage regroupant les lois concernant les personnes, les biens et les rapports entre individus dans le domaine privé.

On comprend alors qu’un enfant obtient directement la nationalité française si ses parents le sont. Il s’agit d’une nationalité par filiation.
Elle s’inscrit dans le principe du droit du sang : on attribue la nationalité de ses parents à un enfant, peu importe son pays de naissance.

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Définition

Filiation :

Dans ce contexte, la filiation désigne l’ensemble des liens qui attache un enfant à ses parents ou représentants légaux.

Si les parents de l’enfant sont étrangers, mais que ce dernier est né sur le sol français, il doit effectuer certaines démarches pour obtenir la nationalité française. Ces dernières restent facilitées car on considère que la nationalité est alors acquise selon le droit du sol.

EMC Code civil France Citoyenneté Le Code civil ©CQF avocat

Obtenir la nationalité

En France, on peut également obtenir la nationalité française lorsqu’on est étranger. Il faut toutefois respecter certaines règles. On distingue deux voies pour obtenir la nationalité française. Il s’agit du mariage et de la naturalisation.

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Définition

Naturalisation :

Il s’agit de l’acquisition volontaire d’une nationalité par une personne qui ne la possède pas de naissance.

Quelles sont les conditions de la naturalisation ? On considère qu’un étranger majeur qui réside majoritairement en France depuis au moins cinq ans peut demander à être naturalisé. Pour ce faire, il doit démontrer qu’il est intégré à la communauté française. Il peut ainsi fournir ses certificats de scolarité par exemple. De plus, son niveau de maîtrise de la langue et de la culture française est évalué à l’occasion d’un entretien individuel. Si l’entretien est positif, le candidat à l’obtention de la nationalité française doit signer la Charte des droits et devoirs du citoyen.

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Définition

Charte des droits et devoirs du citoyen :

Il s’agit de la version simplifiée de la Constitution de 1958, qui reprend l’ensemble des droits et devoirs fondamentaux du citoyen.

EMC Carte d’identité République française France La carte d’identité permet de prouver sa nationalité ©European Union, 1998-2019

Conclusion :

La nationalité en France correspond donc à un ensemble de valeurs héritées de la Révolution française et de la IIIe République. La nationalité est liée à la citoyenneté politique. Ainsi, pour devenir français, il faut pouvoir prouver qu’on adhère aux valeurs de la communauté, que l’on souhaite appartenir à la nation.