Médaille
N°1 pour apprendre & réviser du collège au lycée.
Marianne

Conforme au programme
officiel 2018 - 2019

Peut-on circuler librement ?

Déjà plus de

1 million

d'inscrits !

Introduction :

« Le bonheur, quel qu'il soit, apporte air, lumière et liberté de mouvement. »

Pour le philosophe allemand Friedrich Nietzsche, la liberté de circuler est une des clefs du bonheur. On considère que la liberté de se rendre partout, quand on le souhaite, relève du domaine des libertés individuelles.

La France fait partie de l’Union européenne (UE). Et, sur le territoire de certains pays de l’UE, il est possible de circuler librement. Cette liberté de circulation suppose un cadre et des règles à respecter.

Quelles sont ces règles qui nous permettent de circuler librement en France et en Europe ?

Nous présenterons l’évolution de la liberté de circulation en France, puis nous aborderons les modalités de circulation à l’intérieur de l’UE. Enfin, nous verrons que cette liberté reste restreinte pour une partie de la population.

L’évolution de la liberté de circulation en France

Les conditions de circulation des personnes avant le milieu du XXe siècle

Avant la Révolution française, la circulation des personnes et des marchandises à l’intérieur du pays était strictement contrôlée. À chaque changement de territoire, il fallait payer une taxe ou un droit de passage. Parfois, on pouvait être redevable de plusieurs sommes, car différentes personnes exerçaient leur pouvoir sur un même territoire.

La liberté de circulation s’est ensuite développée progressivement, même si on peut noter quelques interruptions.

bannière definition

Définition

Liberté de circulation :

C’est le droit pour chacun de pouvoir librement entrer dans un pays, le quitter ou s’y déplacer.

bannière exemple

Exemple

Prenons l’exemple du système du livret ouvrier, mis en place sous Napoléon Ier en 1803. Il limite considérablement les déplacements des ouvriers et impose un contrôle strict de leurs mouvements. Bien que le livret soit officiellement abandonné en 1890, son utilisation se prolongera, de manière officieuse (non officielle), au-delà de cette date.

livret ouvrier Livret ouvrier de 1883 ©Perky, CC BY-SA

Une circulation plus libre mais relativement encadrée après la Seconde Guerre mondiale

Il faut attendre la fin de la Seconde Guerre mondiale pour que la liberté de circulation soit adoptée. Elle est inscrite notamment dans la Déclaration universelle des droits de l’homme de 1948.

De nos jours, la circulation des citoyens sur le territoire n’est en principe pas contrôlée. Dans ce contexte, on considère que la circulation est parfaitement libre.

Notons cependant que, par exemple, jusque dans les années 1980, une personne prenant une chambre dans un hôtel devait remplir une fiche de renseignements destinée à la police.

La liberté de circulation au sein de l’UE

L’évolution des accords de Schengen

bannière definition

Définition

Union européenne (UE) :

Il s’agit d’une association économique et politique entre pays européens existant depuis 1951. Elle se compose actuellement de 20 pays dont la France.

Afin de pouvoir établir le principe de marché unique, qui permet la libre circulation des marchandises et des personnes, les accords de Schengen sont signés en 1985. Toutefois, il faut attendre 1990 pour que soit signée la convention de Schengen. Ces accords entrent en vigueur en 1995, organisant la liberté de circulation entre les pays signataires, au sein d’un territoire appelé « espace Schengen ».

Cette liberté de circulation s’est élargie au fil du temps à 22 États de l’Union européenne (la Bulgarie, la Roumanie, Chypre et la Croatie n’y participent pas encore), ainsi qu’à la Norvège, l’Islande, la Suisse et le Liechtenstein qui, bien qu’extérieurs à l’Union, ont un statut d’associé. L’Irlande et le Royaume-Uni ont un statut particulier et peuvent disposer de tout ou partie des règles posées par Schengen.

Ainsi, si l’on vit dans l’espace Schengen, pour aller dans un autre pays de ce même espace, ni passeport ni carte d’identité ne sont nécessaires pour franchir la frontière. Pour autant, nombre de pays demandent tout de même d’avoir sur soi une pièce d’identité.

En revanche, pour aller dans les autres pays européens non membres de l’espace Schengen – Irlande et Royaume-Unis inclus –, une pièce d’identité ou un passeport est indispensable.

espace Schengen europe histoire géographie

La remise en question du principe face au Brexit et à la crise des migrants

bannière definition

Définition

Brexit :

Décision de la Grande-Bretagne de quitter l’Union européenne.

Dans le cadre des négociations du « Brexit », la question du retour d’une frontière entre les deux Irlande (la frontière irlandaise devenant une bordure extérieure de l’UE) fait l’objet de vives préoccupations européennes.

Alt texte Une illustration du Brexit. Le drapeau du Royaume-Uni se sépare du drapeau européen et en soustrait l’étoile qui représentait le pays. ©Rlevente, CC BY-SA

Par ailleurs, la récente crise des migrants a poussé certains pays de l’UE à rétablir des frontières et à limiter la liberté de circulation. Il s’agit notamment de la Hongrie et de la Pologne.

Une liberté limitée pour certaines populations

Le cas des gens du voyage jusqu’au XXIe siècle

bannière definition

Définition

Gens du voyage :

Le terme gens du voyage désigne l’ensemble des populations dont le mode de vie est nomade. Ils ne possèdent pas de domicile fixe et s’établissent à différents endroits au gré de leurs envies ou besoins.

Quoi qu’il en soit, des limitations à la liberté de circuler persistent. Ainsi, les gens du voyage ont souvent été soumis à un type de contrôle particulier en raison de leur mode de vie.

gens du voyage liberté Photographie d’un camp de gens du voyage en 1962 par André Cros ©Archives municipales de Toulouse CC BY-SA

Une évolution encadrée depuis 2017

La loi « Égalité et citoyenneté » du 27 janvier 2017 a permis l’abandon du « livret de circulation », dont les origines remontaient au Moyen Âge et qui était obligatoire notamment pour les gens du voyage. Elle renforce dans le même temps les possibilités d’évacuation forcée des campements illégaux lorsqu’ils se développent sur une propriété privée. De plus, la loi du 5 juillet 2000 prévoit que chaque commune doit mettre à disposition un terrain aménagé afin d’accueillir les gens du voyage dans des conditions correctes.

Ces règles ne sont pas toujours respectées, d’un côté comme de l’autre. Ce qui provoque parfois des tensions.

Les gens du voyage ne sont pas les seuls à être parfois limités dans leur liberté de circulation. Cette liberté peut être restreinte pour différentes raisons comme la loi (notamment pour les prisonniers ou toute personne en conflit avec la justice) ou la nationalité (les immigrants clandestins).

Conclusion :

La libre circulation entre dans la catégorie des libertés individuelles. Elle est garantie en France et est parfois encadrée. Au sein de l’Union européenne, elle ne concerne que certains pays et a été récemment remise en question pour des raisons politiques et économiques. Elle reste toutefois assez limitée pour certaines catégories de population.