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Marianne

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Lois de naturalisation
1889 et 1927
Evénement historique

Contexte

Loi de 1889

En 1882 une grave crise touche l’Europe et la France. Les difficultés économiques se font ressentir dans la vie de tous les jours. Le nationalisme constitue alors un exutoire à ces difficultés, tout comme les tensions avec l’Allemagne. La France ne se remet pas de la défaite de 1871 (guerre franco-allemande), et l’Allemagne est toujours considérée comme un ennemi.

Loi de 1927

La France a été profondément touchée par la Première Guerre mondiale (1 400 000 soldats français sont morts au champ de bataille) et souffre d’une faiblesse démographique. La France manque donc de travailleurs, même presque 10 ans après la guerre, et a tendance à faire appel à de la main d’œuvre étrangère.

1889 et 1927

Déroulement

  • Loi de 1889 : cette loi décrète qu’une personne étant née en France bénéficie de la nationalité française, peu importe que ses parents soient français ont non, si elle est présente sur le territoire à sa majorité. La volonté de la personne concernée conditionne également l’octroi de la nationalité, puisque la personne peut, à sa majorité refuser la nationalité française. C’est un exemple de l’acquisition de la nationalité française par le droit du sol. Cette loi est faite dans un contexte d’après-guerre, après la défaite face à l’Allemagne : la France assouplit ses conditions d’accès à la nationalité afin de bénéficier, dans l’optique d’une future guerre contre l’Allemagne, de davantage de soldats.
  • Loi de 1927 : avant cette loi, un étranger pouvait demander sa naturalisation au bout de 10 ans. Ce délai est ramené à 3 ans. Également avant l’adoption de cette loi, une épouse prenait automatiquement la nationalité de son mari : une française qui épousait un étranger perdait donc sa nationalité française. Désormais, l’épouse peut conserver la nationalité française. De même, les enfants nés d’une mère française et d’un père étranger sont français.

Conséquences

  • La loi de 1889 engendre une réaction du côté allemand : dès 1913, une loi allemande dispose que, si un allemand a obtenu l’autorisation de l’Allemagne de conserver sa nationalité, et ce malgré l’acquisition d’une autre nationalité, alors celui-ci ne perd pas sa nationalité. On assiste donc à une bataille entre les 2 pays pour accorder la nationalité au plus grand nombre d’individus possibles.
  • La loi de 1927 est confrontée deux ans plus tard à la crise de 1929, répercutée dans les années 1930 en France. Une montée du chômage engendre une montée du nationalisme : on rejette les étrangers qui sont tenus pour responsables du chômage, d’autant plus lorsque ceux-ci arrivent en masse (notamment pour fuir les régimes à tendance communiste). C’est ainsi, qu’en 1933, une loi stipule que seuls des français peuvent être médecins.