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Marianne

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Ordonnance de Villers-Cotterêt
1539
Evénement historique

Contexte

À cette époque, et depuis plusieurs siècles déjà, le latin n‘est plus parlé en France, mais remplacé par différents dialectes, que l’on nomme langue maternelle. On trouve ainsi la langue d’Oc, l’Occitan, la langue d’Oil, le provençal, le breton, etc. Seul Paris, ou presque, parle le français, considérant les autres langues comme des « patois ». Le latin reste usité à l’écrit, surtout dans les textes de lois, administratifs, religieux, etc.

Dès Charles VII, le pouvoir royal entame des réformes afin de rendre les textes plus compréhensifs. Ainsi, en 1454, Charles VII fait rédiger une ordonnance afin que tout ce qui relève du droit comme les textes législatifs soient rédigés dans la langue maternelle Alsace exceptée (ordonnance de Montils-lès-Tours). Charles VIII, son successeur, étend cette ordonnance aux procès-verbaux, c’est l’ordonnance dite de Moulins. Louis XII, quant à lui, décrète que tous les actes de justice doivent être rédigés dans la langue du peuple afin de faciliter le respect de la loi. En 1535, François 1er poursuit la volonté de Louis XII en étendant son ordonnance au Languedoc qui était jusqu’alors exempté (ordonnance d’Is-sur-Till).

1539

Personnages

dit François 1er

Guillaume Poyet

dit Charles VII

dit Charles VIII

dit Louis XII

Déroulement

Quatre ans plus tard, entre le 10 et le 15 août 1539, sous l’égide de François 1er, le chancelier Guillaume Poyet rédige l’« Ordonnance du Roy sur le fait de justice », dite de Villers-Cotterêts, car elle se déroule dans le château du même nom, appartenant au roi. Elle est également appelée ordonnance Guilelmine, en référence au rédacteur.

Ce texte, composé de 192 articles, se situe dans la lignée des précédentes mais cette fois, le roi François 1er exige que tous les textes de lois, législatifs ou administratifs soient rédigés en « langage maternel françois et non autrement ». En détachant la justice du latin qui était encore malgré tout employé (acte notarié, etc.), l’ordonnance la détache de la religion (qui emploie encore le latin) et la laïcise. Elle opère la distinction entre la juridiction ecclésiastique et la séculière (laïque). En outre, ce texte impose que tous les prêtres doivent désormais enregistrer les naissances et que les nouveau-nés doivent le nom de leur père. C’est le premier jalon de l’état civil. Il existe uniquement deux manuscrits rédigés sur parchemin de cette ordonnance qui sera enregistrée par le Parlement de Paris, le 6 septembre 1539.

Conséquences

Cette ordonnance est fondamentale car elle permet de rendre accessible l’administration et la justice pour tous. En outre, en actant que le français doit être désormais la langue officielle des lois, des décrets, de l’administration, elle insiste sur la prise de conscience d’une langue nationale, et forge peu à peu la conscience d’une identité commune. Quelques années plus tard, de nouvelles ordonnances viendront conforter celle-ci. L’une concerne l’enregistrement des mariages et des sépultures (ordonnance de Blois en 1579). En 1667, la nouvelle ordonnance rédigée à Saint Germain exige que les registres soient tenus en deux exemplaires.